J.O. 85 du 9 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er avril 2004 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)

NOR : AGRA0400841A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 1er avril 2004, M. Monod (François) est nommé ingénieur divisionnaire des travaux ruraux à compter du 1er janvier 2003.